En adhérant au Clermont Oise Basketball (désigné dans la suite du texte par les initiales COBB), vous adhérez à une association loi 1901 gérée par des bénévoles.En aucun cas le COBB ne fournit une prestation de service en contrepartie de la cotisation.Le COBB utilise des installations sportives mises à sa disposition par la Ville de Clermont de l’Oise. Le club est donc tributaire des créneaux horaires qui lui sont attribués pour les entraînements et compétitions.La signature d’une licence au COBB implique l’acceptation du règlement intérieur. Conformément aux statuts de l’association, le Comité Directeur du COBB est souverain pour sanctionner tout manquement à ce règlement.

Le règlement intérieur a pour but de faciliter la vie au sein du club.

PRÉAMBULE

« Le COBB est un club convivial avec quelques règles essentielles à respecter par chacun pour que chaque année sportive soit source de plaisir et de développement des adhérents, notamment des enfants »

 

ARTICLE 1 – ORGANISATION

Article 1.1 : Le comité directeur

Constitution et mandat

Le club de basket COBB est géré par un bureau élu au cours de l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle. Ce bureau est appelé comité directeur (désigné dans la suite du texte par les initiales CD). Il est composé d’un(e) président(e), d’un(e) secrétaire, d’un(e) trésorier(e) et de membres actifs.

Le mandat de chaque membre est de un an renouvelable. Le nombre des membres du CD peut être amené à varier, aucune limite n’étant fixée à ce jour. Le CD, ouvert à tous les volontaires élus en Assemblée générale, est responsable du bon fonctionnement du club de basket.

Fonctionnement

Le CD se réunit régulièrement sur convocation du (de la) président(e). Chaque réunion fait l’objet d’un ordre du jour et d’un compte rendu. Le CD est organisé en commissions (ex : informatique, communication, sportive, animation, partenariat, …) auxquelles peuvent également participer des adhérents volontaires non élus et dont la candidature est soumise à la validation du CD.

 

Article 1.2 : Engagement des équipes

Le CD choisit chaque année d’engager les équipes dans diverses compétitions et à divers niveaux de compétition, en fonction des effectifs et du projet sportif du club.

En fonction des effectifs disponibles dans une catégorie d’âge et/ou du projet sportif, le CD peut choisir d’engager un partenariat avec un autre club (coopération territoriale de clubs).

 

Article 1.3 : Formation

Le COBB s’engage à donner à tout licencié la possibilité de se former à l’encadrement technique, à l’arbitrage, à la tenue de table ou à la fonction de dirigeant.

Cependant, ces formations étant à la charge financière du club, le CD se réserve le droit de sélectionner les candidats, notamment en fonction de leur degré de motivation et d’implication.

Toute personne ayant bénéficié d’une formation se doit de participer au fonctionnement du club au minimum durant la saison qui suit celle de la validation de son diplôme.

 

ARTICLE 2 – LES INSCRIPTIONS

Article 2.1 : Adhésion

L’adhésion (licence FFBB + cotisation club) est valable pour une saison sportive (du 1/07 d’une année au 30/06 de l’année suivante). Son prix est fixé par le CD à la fin de la saison sportive précédente.

 

Il est possible d’échelonner le paiement de l’adhésion. L’adhérent ou ses parents doivent alors en émettre le désir lors de l’inscription.

Les engagements des équipes en championnat devant être effectués en général avant la fin juin, les inscriptions (dossiers complets) devront avoir été effectuées par l’adhérent avant cette date. Les anciens adhérents sont prioritaires pour le renouvellement de leur adhésion jusqu’à fin juin ou bien s’ils font connaître leur intention auprès du CD en cas d’incertitudes liées à la poursuite d’études ou professionnelles. Les nouvelles demandes d’adhésion pourront ne pas être acceptées si les effectifs d’équipe sont déjà complets.

 

Les renouvellements d’inscription effectués après le 30 juin pourront faire l’objet d’un surcoût décidé par le CD.

L’adhésion au COBB implique l’attribution d’une licence, document d’identité sportive délivré par la Fédération Française de Basketball. L’adhérent est dès lors désigné par le terme licencié.

Le COBB ne valide la licence auprès de la FFBB que lorsqu’il est en possession de la totalité du paiement de l’adhésion qui pourra être encaissé de manière fractionnée.

 

Article 2.2 : Remboursement

Dès validation par le COBB auprès de la FFBB, la licence ne peut plus donner lieu à remboursement.

Toutefois, sur demande de l’intéressé, toute situation particulière sera examinée par le CD pour un éventuel remboursement de la cotisation.

 

Article 2.3 : Frais de mutation

Le comité départemental de basketball prélève des frais de mutation (changement de club à l’inter-saison). Ces frais sont répartis entre le licencié arrivant et le club selon les modalités décidées par le CD.

 

Article 2.4 : Cas des bénévoles dirigeants, entraîneurs , arbitres et OTM officiels

Les adhérents bénévoles assurant des fonctions de dirigeants, entraîneurs, arbitres et OTM officiels du club paient uniquement un montant de cotisation Club, équivalent à celui de la licence et de l’assurance de la catégorie de licencié FFBB dont ils relèvent.

 

Article 2.5 : Assurances des biens et des personnes

Chaque licencié est invité à souscrire à ses frais à l’assurance de groupe, à options, proposée par la Fédération Française de Basket ou auprès de son propre assureur.

Il est instamment demandé aux conducteurs de vérifier que leur assurance auto présente une couverture suffisante afin de garantir les risques encourus lors du transport de joueurs autres que leurs propres enfants, à l’occasion des déplacements.

ARTICLE 3 – RÈGLES DE VIE COMMUNE ET ENGAGEMENTS

Article 3.1 : Équipement et matériel

Toute personne (licencié, parent, visiteur…) doit prendre soin des locaux sportifs mis à disposition par la municipalité de Clermont de l’Oise et du matériel (propriété du club ou de la commune) entreposé dans les

gymnases mis à disposition.

Tout licencié est responsable du matériel appartenant au COBB (maillots et shorts du club, utilisation correcte des ballons, rangement …). Il doit prendre soin du matériel entreposé dans les différents locaux sportifs. Toute dégradation volontaire constatée entraînera des sanctions décidées par le CD.

Article 3.2 : Comportement du licencié

En souscrivant une licence au sein du COBB, chaque licencié s’engage à suivre les items suivants :

 

– Assiduité

Il s’engage à être assidu à tous les entraînements et tous les matchs (championnat, coupe, tournois…)

Lors des matchs à domicile, les joueurs doivent être présents au moins une demi-heure avant l’horaire prévu du match.

Lors des matchs à l’extérieur, les joueurs doivent respecter l’heure et le lieu de départ indiqués sur le planning de la semaine.

En cas d’indisponibilités soudaines (maladie, blessure…) ou planifiées (vacances, études, raison professionnelle…), le licencié ou l’un de ses proches est tenu de prévenir l’entraîneur et le coach dans les meilleurs délais.

Pour les joueurs majeurs, les déplacements sont assurés par les joueurs eux-mêmes, et pour les mineurs, par les parents (ou autre personne proche du licencié), sans indemnité versée par le club.

 

– Respect

À l’entraînement comme en match, tout licencié se doit d’être respectueux envers ses partenaires, ses adversaires, son entraîneur ou coach, les officiels (arbitres, délégué de club, etc.), les bénévoles du club et les spectateurs.

 

– Tenue de sport

Le joueur de basket doit avoir une tenue sportive correcte et en bon état.

Elle se compose d’un maillot, d’un short, d’une paire de chaussettes et de chaussures adaptées à la pratique du basket en toute sécurité.

Pour les compétitions, le COBB fournit une tenue officielle (short, maillot et parfois surmaillot) à porter obligatoirement.

L’entretien de ces tenues, effectué après chaque match et laissé à la charge des familles, doit être de qualité.

Les tenues doivent être restituées au club en fin de saison sportive.

 

– Arbitrage et tenue de table

Lors des rencontres à domicile, les joueurs de catégories senior(e)s à poussin(e)s (U10) s’engagent à assurer des services d’arbitrage et de tenue de table de marque. Le joueur désigné doit se présenter au moins quinze minutes avant le début du match.

Ces services s’inscrivent dans l’apprentissage des règles du jeu et de la vie en communauté. Ils sont indispensables au déroulement des compétitions.

Les convocations pour ces services sont notifiées toutes les semaines sous forme d’un tableau, affiché dans les salles, publié sur le site internet du club et sur Facebook, et envoyé par mail à tous les licenciés inscrits à la Newsletter.

En cas d’indisponibilité, il incombe au joueur convoqué de trouver un remplaçant.

Un joueur n’assurant pas son service, ou qui ne s’est pas fait remplacer, s’expose à des sanctions (sur décision du CD).

 

– Soutien du club dans ses actions de consolidation financière et de convivialité

– Accepter au moment de l’adhésion, en complément de la cotisation statutaire, l’achat du nombre de billets de tombola fixé par le CD ;

– Participer, dans la mesure de leurs possibilités, aux manifestations organisées par le club, telles que soirées loto, soirées à thème, etc.

– Rechercher, en fonction de ses relations, des partenaires qui sont en capacité de soutenir financièrement le club.

 

Article 3.3 : Comportement des entraîneurs et des coachs

Les entraîneurs et coachs s’engagent à être :

 

– Entraîneur / coach EXEMPLAIRE

 Transmettre à son équipe les décisions du CD la concernant ;

Être ponctuel en arrivant au moins 10 minutes avant le début des entraînements ;

Porter une tenue de sport et des chaussures adaptées ;

Être courtois, respecter et faire respecter les joueurs adverses, l’encadrement, les arbitres, le matériel…

Si un entraîneur de joueurs mineurs ne peut assurer sa séance, il doit :

si possible se faire remplacer par un collègue,

à défaut avertir les parents suffisamment tôt afin qu’ils ne laissent pas leurs enfants seuls dans la salle de sport.

 

– Entraîneur / coach CONTRIBUTEUR

Contribuer à la cohésion et à l’évolution du club en participant aux réunions proposées par le club ou par le comité départemental de basket-ball de Loire-Atlantique ;

Faire le lien entre le club, les joueurs, les parents en relayant les informations et en encourageant l’engagement.

 

– Entraîneur / coach ÉDUCATEUR

Encourager les enfants à la pratique sportive ;

Privilégier l’esprit sportif et les valeurs du sport ;

Encourager les enfants à aller soutenir les équipes seniors du club.

 

Article 3.4 : Comportement des parents des licenciés mineurs

En inscrivant leur(s) enfant(s) au COBB, les parents s’engagent à garantir un bon déroulé de l’année sportive de l’enfant et à contribuer au fonctionnement du club :

 

– Veiller à la sécurité de l’enfant

Accompagner l’enfant jusque dans la salle [pour les catégories babies (U7) à minimes (U13) inclus] pour s’assurer de la présence d’un entraîneur majeur.

Veiller à ce que l’enfant porte une tenue adaptée pour les entraînements et les matchs (chaussures adaptées). À défaut, les parents sont informés que l’entraîneur / coach pourrait lui refuser de jouer par sécurité.

 

– Être exemplaire

Rappeler à l’enfant ses engagements, tant pour les entraînements que pour les matchs, chacun étant responsable de la cohésion de l’équipe.

Prévenir au plus tôt, l’encadrement de l’indisponibilité de son enfant quel que soit l’événement (entraînements, matchs, permanences table de marque…) ;

Respecter les entraîneurs / coachs, les adversaires, les arbitres et le public.

 

– Être suffisamment disponible pour l’équipe de l’enfant

Par équité avec les autres parents, participer à tour de rôle à la tenue du bar lors des matchs domicile (installation du bar, tenue du bar, rangement…) ;

Participer régulièrement au transport des enfants lors des déplacements à l’extérieur. À défaut, l’équipe pourrait ne pas se déplacer.

Les parents d’une même équipe doivent s’organiser entre eux afin d’assurer, par leurs propres moyens, les déplacements de l’équipe de leurs enfants ; le transport du coach de l’équipe est également effectué par les parents. Les frais de transport ne sont pas indemnisés par le club.

 

– Participer à la vie du club

 Assurer au moins une permanence dans l’année lors des matchs seniors à domicile (tenue du bar) ;

S’organiser pour participer à l’assemblée générale, moment important et convivial pour clôturer la saison sportive, de manière à permettre d’atteindre le quorum exigé par les statuts.

 

Article 3.5 : Les services

Parents et licenciés doivent prendre connaissance des informations (plannings et services : tenue de table, arbitrage, transport, délégué de club, tenue de bar…) affichées dans les différents équipements sportifs et diffusées sur le site internet et Facebook.

 

Article 3.6 : Gestion de l’équipe

L’entraîneur et le coach, en concertation avec le CD, décident seuls de la composition et de la façon de « manager » leur équipe. II ne peut, en aucun cas, y avoir de « pressions » de la part des parents de licencié et encore moins des joueurs eux-mêmes. Toute difficulté doit être signalée au CD.

 

Article 3.7 : Hygiène

Toutes directives sanitaires (ex lavage de mains avant et après les entrainements…) données par le CD doivent être respectées

Il est fortement conseillé de prendre une douche après chaque entraînement et match.

Chacun apporte sa propre gourde ou bouteille d’eau à l’entraînement et au match.

ARTICLE 4 – DISCIPLINE

Article 4.1 : Amendes

Si le non-respect des lois et règlements de la FFBB par un licencié venait à entraîner des sanctions financières pour le club, celles-ci seraient à assumer intégralement par le licencié fautif (fautes disqualifiantes ou techniques, non-qualification du joueur).

En cas de non-respect du paiement, le CD peut être amené à exclure le joueur du club.

 

Article 4.2 : Conduites antisportives

Une attention particulière doit être portée sur la sportivité. Toute conduite incorrecte, violente, insultante, irrespectueuse, etc. envers un arbitre, un adversaire, un encadrant et bénévole conduira à une sanction par décision du CD.

Cette sanction peut aller jusqu’à la radiation du fautif.

Aucun remboursement de son adhésion ne sera effectué.

 

Article 4.3 : Échelle des sanctions

En fonction de la nature et de la gravité du manquement, le CD pourra prononcer des sanctions, par exemple :

– Travaux d’intérêt général au sein du club (arbitrage, entraînement de jeunes, tenue de table…) ;

– Suspension de match (s)

– Exclusion définitive du club

 

Article 4.4 : Comportement du spectateur

Tout spectateur, qu’il soit licencié ou non, ayant un comportement antisportif de nature à gêner le déroulement normal d’une rencontre, peut être prié, par le délégué du club, de quitter la salle de sport.

ARTICLE 5 – RESPONSABILITÉ

Article 5.1 : Autorisations parentales

Les parents acceptent que leur enfant mineur soit transporté dans le véhicule d’un animateur ou d’un autre parent lors des déplacements sur les lieux de compétition.

Ils autorisent le responsable de l’entraînement à prendre toutes les dispositions nécessaires en cas d’accident.

 

Article 5.2 : Vols, pertes

Le COBB décline toute responsabilité en cas de vols ou pertes d’objets personnels. Il est donc conseillé de ne pas apporter d’objets de valeur (montre, bijou, portable…) lors des entraînements et des compétitions.

 

Article 5.3 : Responsabilités

La responsabilité du COBB en cas d’accident ou incident ne saurait être engagée en dehors des heures d’entraînement ou de matchs.

Tout licencié accidenté pendant les compétitions ou entraînements doit le signaler immédiatement aux responsables pour constituer un dossier à transmettre à l’assureur, même si la blessure semble bénigne.

Les conducteurs de véhicule sont responsables de ceux qu’ils transportent. Ils s’engagent donc vis-à-vis des autres familles à la prudence et au respect du Code de la route.

ARTICLE 6 – PARTICIPATION

Article 6.1 : Contribution aux projets du club

Les commissions restent ouvertes à toute personne pouvant et voulant contribuer au projet de l’association.

Les licenciés et leurs parents seront sollicités pour aider les dirigeants à l’organisation et à la réalisation des diverses manifestations organisées par le COBB.

 

««Règlement intérieur présenté et approuvé lors de l’assemblée générale du 11/04/2024»»

Les commissions restent ouvertes à toute personne pouvant et voulant contribuer au projet de l’association.

Les licenciés et leurs parents seront sollicités pour aider les dirigeants à l’organisation et à la réalisation des diverses manifestations organisées par le COBB.